Déposée le 5 octobre 2009 par Pascal BATAILLE et Laurent FONTAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORCEMENT SUBLIMES »
Les déposants sont Pascal BATAILLE domicilié(e) 13 bis rue de l'abbé grégoire - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et Laurent FONTAINE domicilié(e) 29 Pierre POLI - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BATAILLE domicilié(e) 13 bis rue de l'Abbé Grégoire - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pascal BATAILLE - 13 bis rue de l'abbé grégoire - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Laurent FONTAINE - 29 Pierre POLI - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Pascal BATAILLE - 13 bis rue de l'Abbé Grégoire - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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